Mentions légales

Editeur du site

Le site https://tesa.msa.fr est édité par la Caisse centrale de la MSA. Il n’accepte aucune forme de publicité ni ne reçoit de fonds publicitaire.

Siège social

Caisse centrale de la MSA (CCMSA)
19 rue de Paris
CS 50070
93013 Bobigny Cedex

Directeur de la publication : François-Emmanuel Blanc, Directeur Général de la Caisse centrale de la MSA

 

Hébergement

Ce site est hébergé et géré par le SIGMAP.

SIGMAP Avelin
66 rue Lille
59710 AVELIN
tel : 03 20 16 54 00

SIGMAP Bobigny
19 rue de Paris
CS 50070
93013 Bobigny Cedex

 

Conception et réalisation

  • Conception éditoriale et ergonomique : Service Web CCMSA ; Carine Kollhoff ; Roland Louche
  • Thème WordPress : BeTheme – Muffin Group
  • Personnalisation graphique et développements : Roland Louche – http://roland-louche.fr
  • Illustrations : Carine Kollhoff
  • Crédits photo : CCMSA

 

Traitement des données à caractère personnel

Données statistiques et stockage des données

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.
Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Gestion des cookies

Le site https://tesa.msa.fr utilise la technique des cookies. Vous pouvez supprimer ces cookies, via le menu « options » ou « préférences » de votre navigateur.

En savoir plus.

Nous vous rappelons que la MSA ne propose pas de publicité et ne communique pas les informations recueillies à des tiers. Par ailleurs, elle s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité des données et notamment empêcher que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant une demande par voie postale auprès de la Caisse Centrale de la MSA  –  19 rue de Paris – CS 50070 – 93013 Bobigny Cedex ou par voie électronique : cil.blf@ccmsa.msa.fr.

 

Politique de création de liens

La CCMSA, éditeur de ce site, autorise la création de liens vers la page d’accueil ou l’une des pages du site https://tesa.msa.fr sous réserve que :

  • la page s’ouvre dans une nouvelle fenêtre du navigateur (les pages du site https://tesa.msa.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site).
  • la source (nom du site ou son adresse) doit également être mentionnée.

Nous préconisons de ne pas faire de lien profond vers des pages du site https://tesa.msa.fr (sauf autorisation explicite contraire), les adresses des pages étant susceptibles de changer sans préavis.

Toute utilisation des contenus proposés sur ce site à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention : cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Accéder aux servicessur Mon espace privé